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Mentions légales du site kzdesignsco.com

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Le site kzdesignsco.com

Le site https://kzdesignsco.com/ est édité par Mr KAÏN ZAOUI, agissant en sa qualité d'entrepreuneur spécialisée dans le secteur des activités de design et d'impression, sous le numéro de Siret 82790234700018.

Directeur de la publication :
Mr KAÏN ZAOUI

Hébergeur du site kzdesignsco.com

Le site Kzdesignsco.com est hébergé par la société PlanetHoster.

Raison sociale : PlanetHoster

Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada

Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43

Plus d'infos sur https://planethoster.net

Conception et réalisation

Conception et réalisation par Algorithm Group SAS

30 rue des Aubrays

36000 Châteauroux

FRANCE

SIRET : 910 398 874 00016

N° de TVA : FR32 910 398 874

N° RCS : Châteauroux B 910 398 874

COURRIEL : contact@algorithmgroup.fr

SITE : www.algorithmgroup.fr

Lois de référence :

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

Règlement des litiges :

INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES CONFORMÉMENT À L'ART. 14 PARAGR. 1 DU RLL (RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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