Conditions générales de vente

Pour toutes questions concernant un produit ou le site, nous vous invitons à utiliser le formulaire de contact accessible sur le site ou directement à l’adresse contact@kzdesignsco.com.

*Mentions imposées par la loi de confiance dans l’économie numérique, objet du site https://kzdesignsco.com/ et désignation des parties :

Entre KZ DESIGNS;
Société dans le secteur des activités spécialisées de Design;
Immatriculée sous le numéro de Siret 827 902 347 00018,

Représentée par M. KAIN ZAOUI, dûment habilité aux fins présentes, en sa qualité d’indépendant.

Ci-après le « le vendeur » ou « KZ DESIGNS»,
D’une part.

Et toutes personnes physiques procédant à une commande de produits et/ou services de la société.
Ci-après, « l’utilisateur », « l’Acheteur », ou « le Client »,
D’autre part,

Il a été convenu et exposé ce qui suit :

Kzdesignsco.com est un site de vente en ligne de kits graphiques pour les engins motorisés, d’équipements, d’accessoires personnalisés et habillements pour motards débutants ou professionnels. Les produits proposés au travers de notre boutique en ligne sont à destination des consommateurs et font l’objet de conditions appelées ci-après « Conditions Générales de Vente » ou « CGV ».

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site kzdesignsco.com strictement réservé aux consommateur finaux. L'utilisation des services de notre site, ainsi que toute acquisition d’un bien implique l'acceptation préalable, pleine et entière des présentes CGV et de notre charte de confidentialité dont vous reconnaissez avoir pris connaissance. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les utilisations de nos services au travers du site et s’appliquent aux commandes passées sur le site internet kzdesignsco.com depuis la France et l’étranger.

Les présentes Conditions Générales de Vente, constituent donc un contrat entre les Clients et le Vendeur.

Notre catalogue et tous les produits mis en ventes sur la boutique en ligne, sont accessibles par tous les visiteurs disposant d’internet auprès de leurs fournisseurs d’accès. L’équipement informatique ainsi que la qualité de débit utilisé par le visiteur est de sa responsabilité pleine et entière. Tous les coûts relatifs à l’accès au site restent à la charge des Utilisateurs/Clients.

L’accès au compte, défini comme «Compte Client », fait l’objet d’une inscription préalable en soumettant des données personnelles telles que le titre de civilité, nom, prénom, e-mail, mot de passe et date de naissance. KZ DESIGNS contrôle les données personnelles que les utilisateurs communiquent et en est responsable conformément à la loi sur la protection des données en vigueur. Tous les champs présents sur le formulaire d’inscription, sont obligatoires à l’exception de certain champs indiqués comme facultatifs. A défaut, si un champ obligatoire n’est pas renseigné, un message d’erreur s’affiche. L’utilisateur atteste et accepte de plein droit notre charte de confidentialité, accessible à tout moment sur notre site.

Conformément à l’Article 1123 du Code Civile, toute personne peut contracter si elle n’en est pas déclarée incapable par la loi. Par conséquent, les personnes âgées de moins de 18 ans, les personnes majeures en tutelle ou en curatelle ou toutes personnes physiques assistées ou représentées mais incapables de contracter se verront interdits d’accès à un compte Client. Le Vendeur se réserve le droit de réclamer tout document pouvant prouver la capacité à contracter d’un Client.

L'utilisateur ne pourra accéder à son compte Client qu'après, inscription et acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en se munissant de ses identifiants de connexion (e-mail/mot de passe). L'utilisateur est tenu de garder secret ses identifiants de connexion et ne doit pas les communiquer à un tiers. En cas de vol ou de perte des identifiants de connexion, l’utilisateur pourra à tout moment sur le site, demander un nouveau mot de passe. Le Client est seul responsable de ses informations de connexion et KZ DESIGNS ne pourra être tenu pour responsable en cas d’usurpation, de vol ou de perte. KZ DESIGNS se réserve le droit de réclamer tout document pouvant prouver l’identité du Client ou d’un tiers.

Lors d’une nouvelle inscription, l’utilisateur reçoit un courriel de confirmation le jour même à l’adresse e-mail qu’il aura indiqué.

L’acceptation des présentes CGV, implique l’accès à nos services incluant l’abonnement à des lettres d’informations de la part de KZ DESIGNS sous la forme de courriers électroniques ou plus communément appelés « newsletters ». Les newsletters permettent de faire profiter à ses Clients de ses offres et promotions. Toutefois, le Client peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien « se désabonner » disponible en bas de page du courriel.

La Société se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes Conditions Générales de Ventes et particulièrement les conditions d’accès et d’utilisations.

Toute commande effectuée sur le site kzdesignsco.com, n’est validée que si le Client est identifié clairement; Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations au plus tard au moment de la validation de commande par le Client.

L’utilisateur peut ajouter des articles dans son panier sans qu’il ne soit connecté ou inscrit préalablement. Pour finaliser la commande, l’utilisateur devra se connecter à son compte client ou créer un son compte conformément à nos Condition d’accès et d’utilisations (Article 2). Aucune commande ne peut être finalisée si l’Acheteur n’est pas connecté à son compte Client.

Les ventes de nos produits et services sont destinées uniquement aux consommateurs finaux et non aux entreprises. Les commandes faisant l’objet d’une facture et d’un bon de commande après validation des achats, aucune modification ne pourra être apportée aux données y figurant. Le formulaire d’inscription ne permettant pas de renseigner les informations tel que le numéro de SIRET ou la raison sociale, les entreprises ne disposent pas d’espace Client sur kzdesignsco.com.

Si vous êtes une entreprise et souhaitez bénéficier de nos produits et services, nous vous invitons à en faire la requête auprès de nos services en utilisant le formulaire de contact accessible sur le site.

La finalisation de toute commande vaut acceptation des prix et descriptifs des produits mis en ligne et disponibles à la vente. Le Vendeur s'engage à honorer les commandes passées sur le site internet sous réserve des stocks disponibles. Le contrat vaut acceptation et est réputé formé lors de la finalisation et confirmation de commande.

Les commandes validées, font l’objet d’un traitement et sont transmises au service logistique. Le Client est informé de l’état de sa commande sur son espace et peut obtenir des renseignements sur le suivi, soit en se connectant à son compte, rubrique « Mes commandes », soit en contactant le service client via le formulaire de contact.

Conformément aux dispositions de l’article L. 121-11 du Code de la consommation, KZ DESIGNS a la faculté d’annuler ou refuser toute commande d’un client pour motif légitime, notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, en cas de non-respect des présentes CGV et plus particulièrement en cas de comportement anormal ou mauvaise foi du client, refus de paiement, retard de paiement pour les commandes précédentes, existence d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, utilisation frauduleuse du système de codes promotions ou bons d'achat ou qui présenterait selon KZ DESIGNS une quelconque forme de risque. Dans le cas d’une rupture de stock d’un des produits auprès de nos fournisseurs, commandé par le Client, nous l’informerons dans les plus brefs délais et serions dans la capacité de lui proposer un produit alternatif ou une annulation et un remboursement de sa commande dans un délai maximum de 7 jours ouvrés. A défaut, si aucun arrangement n’est trouvé, la commande sera alors automatiquement annulée.

KZ DESIGNS se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne qui a passé commande est bien la personne titulaire du compte client et / ou des moyens de paiement utilisés, ceci afin d'éviter toute usurpation d'identité ou tout paiement frauduleux.

KZ DESIGNS se réserve également le droit d'annuler ou refuser une commande de produit et/ou accessoires sélectionnés par le Client si celles-ci s'avèrent incompatibles avec son matériel ou engins motorisé et ce, pour raison de sécurité.

Les prix sont indiqués en euros ou en dollars toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir article Livraison et délais). Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de KZ DESIGNS jusqu'à l'encaissement complet du règlement. Ce règlement est payable en totalité (voir article Réserve de propriété<.strong>).

Le service achat négocie les tarifs auprès de ses fournisseurs afin d’offrir à ses clients des prix concurrentiels et une qualité de produit. Notre équipe, à travers des veilles et benchmark s’organise au mieux pour proposer des tarifs attractifs en étudiant ceux de ses concurrents. Ainsi, le nombre de commandes au travers de notre site influence nos procédés de commandes fournisseurs, pouvant avoir un impact sur le prix final des articles affichés sur le site. Le Vendeur ne garantit pas toujours avoir les meilleurs prix sur tous les articles proposés à la vente et invite les Clients à s’assurer du choix du vendeur au moment de la commande.

Chaque produit présent dans notre boutique en ligne est accompagné d’un descriptif détaillé, de photos non contractuelles et d’informations supplémentaires, laissant libre à toute interprétation. Néanmoins, les fiches techniques ou descriptions sont celles distribuées par nos fournisseurs qui garantissent l’exactitude des informations relatives aux produits que KZ DESIGNS achète pour la vente en ligne. Par conséquent, conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, les produits présentés par KZ DESIGNS sur son site, permettent à l’Acheteur de connaître les informations nécessaires et les caractéristiques essentielles avant toute prise de commande définitive. Sauf preuve contraire, toutes les données enregistrées sur kzdesignsco.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions effectuées par KZ DESIGNS et ses clients. La soumission et acception des présentes Conditions est réputée acquise lorsque l’utilisateur navigue sur les fiches produits et à travers toutes les pages présentes sur le site. Soit à chaque soumission des boutons cliquables présents sur le site, et plus particulièrement lors de la validation de commande, constituent une acceptation pleine et irrévocable, sans réserve de toutes commandes effectuées par le Client.

Le site kzdesignsco.com, sauvegarde les données et informations qui transitent sur les serveurs de son hébergeur (voir mention légales). Toutefois KZ DESIGNS conserve les registres dans ses systèmes informatiques dans des conditions de sécurités optimales. Ses informations, seront considérées comme étant une preuve des échanges, commandes et paiements qui seraient intervenus entre les parties. Lors des appels et échanges téléphoniques KZ DESIGNS se réserve le droit de ne pouvoir répondre aux requêtes et réclamations si celles-ci ne sont pas accompagnées de preuves et traces écrites ou numériques ou si l’interlocuteur ne possède aucun compte Client. Toutefois, KZ DESIGNS s’engage à renseigner tant que possible les utilisateurs et/ou Clients qui souhaitent obtenir des informations à caractère indicatif sur un de nos produit ou service mis en ligne.

Les garanties légales valent uniquement sur les produits électroniques, mécaniques, les véhicules motorisés et ne s’appliquent pas aux articles tels que les vêtements personnalisés, les vêtements de protections ou tous autres produits n’ayant pas matière à un vice caché ou défaillance d’usage.

Conformément au Code de consommation, KZ DESIGNS assume deux garanties réservées aux produits neufs, qui sont la conformité à l’usage attendu relative aux vices cachés et la description du vendeur. Conformément aux articles 1602 et suivants du code civil en matière de garantie, le Client dispose d'un délai de six mois à compter de la date de réception dudit produit pour en demander l'échange ou le remboursement, et, en application de l'article L211-5 du code de la consommation il dispose d'un délai de deux ans à compter de la réception dudit produit pour en demander l'échange ou le remboursement, dans l'hypothèse où le bien livré n'est pas conforme, au sens donné à ce mot par l'article précité.

Afin d'exercer l'un de ces droits, il appartient au Client de retourner le colis à l'adresse du siège : KZ DESIGNS, 54 GRANDE RUE 95470 FOSSES, France, accompagné d'une lettre explicative demandant soit remboursement soit échange. Les articles retournés donnent lieu à un traitement par le service après-vente pour garantir de la véracité du dysfonctionnement ou écarter tout éventuel abus. La garantie ne pourra jouer dès lors que la non-conformité ou le défaut constaté résulterait d'une mauvaise utilisation des produits électroniques, mécaniques ou un mauvais montage des pièces ou accessoires.

Par conséquent avant toute réclamation pour faire valoir la garantie, le Client devra s’assurer et apporter la preuve des points suivants :

1- Comme son nom l’indique, qu’un vice est réellement caché, sans que Le Vendeur ne garantisse d’un défaut visible et apparent que n’importe qui aurait pu déceler du premier coup d’œil,

2- le vice ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l’acheteur avant l’achat car par définition ce ne serait plus un vice caché,

3- le vice doit être d’une gravité particulière qui rend le produit (électroniques, mécaniques, etc.) « impropre à l’usage auquel il est destiné »

4- le vice doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente.

Si le vice caché c’est avérée vraie, les frais d'envoi, dans ce dernier cas uniquement, seront alors remboursés au client par chèque bancaire ou par virement, dans un délai maximal de trente jours.

En tout état de cause, le Vendeur fait son possible pour effectuer auprès de ses Clients des démarches amiables dans le cas de disfonctionnement ou problème lié à un vice caché dont elle n’avait aucune connaissance.

Tous produits personnalisables vendus sur kzdesignsco-v1.bot ne font l’objet d’aucun remboursement ou garantie légale. Ce sont des produits réalisés à partir de vos critères de choix et non commercialisables.

Article L211-4 du Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

o Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

o Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage à laquelle on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er du Code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires (vices cachés) doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Les produits achetés sur kzdesignsco.com et pouvant donner droit à une garantie contractuelle, sont indiqués sur la fiche article des produits présentée sur le site. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou défaillance sur un article, le Client peut contacter notre service Client. Nous mettons à votre disposition les moyens de contacter nos services dans l'e-mail de confirmation de commande ainsi que dans les pages du site kzdesignsco.com.

Si une garantie contractuelle est signalée sur la fiche produit, pour pouvoir en bénéficier, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Les produits mis en ligne sur kzdesignsco.com restent valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le site.

Les produits indisponibles sont généralement signalés avec une mention spécifique. Dans le cas éventuel où un Client a passé commande d’un produit indisponible après le règlement de sa commande, le Vendeur l’informera par email. La commande du Client pour ce(s) produit(s) sera alors automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité. Cependant, si le client le souhaite, KZ DESIGNS pourrait proposer un produit similaire, dans la même catégorie de produits et tranche de prix selon les articles disponibles en magasin. Pour cela le Vendeur invitera le Client à contacter notre service client via email.

Seuls les produits disponibles dans notre entrepôt sont vendus sur le site kzdesignsco.com.

KZ DESIGNS propose des livraisons en France métropolitaine et à l’étranger.

Les livraisons sont à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de la validation de commande. Le Client pourra choisir le mode de livraison qu’il souhaite ou effectuer le retrait de la marchandise auprès de KZ DESIGNS. Le Vendeur pourrait proposer d’autres prestataires de livraisons dans certaines conditions, afin d’assurer la réception des produits par le Client.

Les délais de livraison peuvent varier entre 3 et 6 jours ouvrés pour les produits non spécifiques en destination de la France. Les délais de livraison peuvent varier entre 7 et 15 jours ouvrés pour les produits non spécifiques en destination des autres pays. Le Client devra compter quelques jours supplémentaires pour la livraison des articles faisant l’objet d’un traitement spécifique tels que les articles réimprimés, kits décoration, etc, et/ou tout article ayant une dimension, un poids supérieur aux exigences de nos prestataires de livraisons.

Le Client pourra suivre le cheminement de la livraison avec un numéro de suivi et le lien du transporteur auquel aura été confiée la marchandise, dans l’ongle « mes commandes ». Il recevra également les informations de suivis par courriel, afin de faciliter le traitement de la livraison.

En cas de retard, le Client reçoit une alerte par e-mail pour l’informer d’une éventuelle conséquence sur la date prévue pour la livraison. KZ DESIGNS pourrait alors proposer une nouvelle date de livraison ou une autre solution alternative de livraison. Si les délais de livraison en destination de la France sont supérieurs à 15 jours ouvrés et après vérification auprès du transporteur, le Client pourra faire valoir son droit d’annulation selon les dispositions légales. A défaut, si les articles ont été signalés comme réceptionnés par le transporteur après annulation et si le Client souhaite maintenir son droit d’annulation, KZ DESIGNS procédera au remboursement des réceptions des articles par nos soins, complets et dans leurs emballages état d'origine.

Nous conseillons le Client de régulièrement suivre le traitement de sa commande, en consultant le suivi de livraison ou prendre contact avec nos services pour toute question liée au suivi ou en cas de problème par téléphone ou grâce au formulaire de contact présent sur le site.

La boutique propose des tarifs de livraison en fonction du poids et du type de produit qu’elle met en vente. Le Vendeur fait en son possible pour proposer des tarifs de livraison abordables et concurrentiels. Les tarifs de livraison sont indiqués en euros ou dollars toutes taxes comprises et additionnés lors du processus de commande aux prix total du panier, en fonction du poids et de la dimension. Nous invitons les Clients à prendre connaissance des tarifs affichés avant de valider leur commande si la livraison n’est pas indiquée comme étant gratuite. KZ DESIGNS se réserve le droit de modifier les tarifs de livraisons à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

Il incombe au Client de notifier au Vendeur ou au transporteur, tout dommage constaté au moment du retrait ou de la livraison du ou des produits. Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé...) devra impérativement être indiquée dans les 48h suivant la livraison en adressant à KZ DESIGNS (cachet de La Poste faisant foi) un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations ou via le formulaire de contact :

KZ DESIGNS après étude du cas enverra les informations nécessaires au client (formulaire de retour ou email indiquant les procédures à suivre).

Les frais de port appliqués seront toujours les plus élevés : ils ne se cumulent pas, sauf lorsque la mention "Supplément" est indiquée. En cas d'annulation d'un produit sur une commande regroupant plusieurs produits, les frais de port ne seront pas remboursés.

Dans le cas d’un produit réceptionné ne correspondant pas aux indications figurant sur le bon de commande présent sur le compte Client indiquant une référence, Le client doit contacter le service via le formulaire de contact. KZ DESIGNS prendra à sa charge les frais de retour et renverra au client la bonne référence dans les meilleurs délais.

Dans le cas où un produit est manquant, l’acheteur doit adresser une réclamation en contactant le service via le formulaire de contact. Après vérifications auprès du service logistique, KZ DESIGNS renverra, à ses frais, le produit manquant au Client, s’il y a bien eu omission. Dans le cas où nos vérifications justifieraient que l’envoi du produit a bien été effectué au Client, aucune demande de remboursement ou de renvoi dudit produit ne sera effectuée par KZ DESIGNS

Le Client doit vérifier la conformité de sa commande, une fois le colis réceptionné. Toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits devra être adressée au service client par téléphone le jour même de la livraison ou au plus tard 48h ouvrées suivant la livraison.

Le Client peut valider une commande si le montant total du panier est supérieur ou égal à dix euros (10 €). Le Client dispose de solutions de paiements tel que PayPal (laisse la possibilité de valider un paiement sans pour autant avoir de compte PayPa) ou STRIPEl.

Les cartes de paiement acceptées sont les suivantes :

- VISA

- MasterCard

- Maestro

- Cartes bleues

Important :

· La carte bancaire Visa Electron n'est pas acceptée par le système.

· Si vous avez un compte PayPal La carte bancaire doit être enregistrée sous le nom du titulaire du compte PayPal.

· Nous vous déconseillons d’utiliser des cartes virtuelles pour effectuer vos paiements car le système détecte que vous ajoutez et supprimez des cartes fréquemment, ce qui peut compromettre le bon fonctionnement de votre compte PayPal.

Pour des montants supérieurs à 3000 euros toutes taxes comprises, KZ DESIGNS accepte également le virement bancaire en sélectionnant le mode de paiement lors de la transaction durant le processus de commande. Le Client pourra récupérer les informations nécessaires pour effectuer le paiement par virement et un e-mail lui sera envoyé. La commande sera signalée «En attente de paiement », jusqu’au traitement définitif de la transaction. Nous conseillons le Client de prendre en compte un délais supplémentaire d’environ 2 jours ouvrés ou plus, selon la banque.

Dans l’hypothèse visée aux ci-dessus (articles 3 à 5 des présentes CGV), les remboursements seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé, si celui-ci respecte les conditions.

Le client dispose, conformément à la loi, d’un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours à compter de la livraison des produits (et en cas de commande multiple avec livraison en plusieurs fois, à partir de la réception du dernier produit) et peut retourner ceux-ci à fin d’échange ou de remboursement.

Le délai de rétraction implique une obligation de demande au préalable à effectuer en ligne. Pour se faire, le Client devra se connecter sur compte avec ses accès personnels, puis cliquer sur « Renvoyer un article » dans la rubrique « mes commandes ». Le client pourra sélectionner la commande concernée puis l’article concerné et suivre la procédure. Un bon de retour sera à imprimer et à glisser dans le colis de retour ; une étiquette de transport sera à imprimer et à coller sur le colis de retour.

Le produit est accepté sous réserve de condition et pourra être retourné si son état n’est pas détérioré (neuf), dans son emballage d’origine intact, fermé, essayé mais non utilisé. Les étiquettes devront être présentes et non arrachées. Les pièces techniques ou accessoires sous blisters transparents ne devront pas être ouverts. Le produit retourné doit pouvoir être remis à la vente. Il devra être déposé dans un emballage dédié au transport, l’étiquette de transport collé de façon visible.

Le colis devra être déposé, sans retard excessif, en tout état de cause au plus tard 14 (quatorze) jours après que le client aura communiqué sa décision de rétractation, accompagné du récapitulatif de retour, dans un bureau de poste choisi par le consommateur lors de la procédure en ligne.

Si les conditions ci-dessus sont respectées, les frais de retour sont pris en charge par le Vendeur, aucun coût ne sera imputé à l’Acheteur.
Cependant, ce dernier peut choisir de nous retourner le colis par ses propres moyens, le coût restera alors à sa charge.

Dans le cas d’un échange, le Vendeur s’engage à livrer le nouveau produit demandé, dans les meilleurs délais après réception du produit à échanger.

Dans le cas d’un remboursement si le Client fait valoir son droit de rétractation, KZ DESIGNS remboursera le client de la totalité des sommes versées (dont les frais de livraison), dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle les produits non souhaités ont été réceptionnés au sein de notre service logistique. Le remboursement se fera avec le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat. Si le Client en fait la demande, KZ DESIGNS pourra proposer de réaliser la transaction avec un autre moyen de paiement, à condition d’avoir obtenu l’accord de celui-ci par e-mail et de ne lui occasionnant aucun frais supplémentaires. KZ DESIGNS effectue systématiquement le remboursement jusqu’à la réception des biens envoyés par le client.

Exception

Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, le client ne peut exercer son droit de rétractation pour les articles suivants :

- chaussettes

- sous-vêtements, vêtements techniques

- casquettes et bonnets

- Produits imprimés ou réimprimés

-Produits personnalisés

Expédition de la commande échange

Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par le point Relais ou La Poste. En cas de perte du colis, aucun déblocage de commande, échange ou remboursement ne pourra être effectué sans cette preuve de dépôt. Le Client dispose de 30 jours ouvrés à compter de la date de dépôt de son colis retour afin de formuler toute réclamation relative à son retour. Aucune demande ne sera acceptée à l'issue de ce délai.

Le client devra transmettre sa réclamation par e-mail via le formulaire de contact ou par email à l'adresse contact@kzdesignsco.com.

Les produits disposent d’un code barre et un code qui servent à la gestion de stock par nos services logistiques. Le client doit impérativement retourner l’article acheté sur le site kzdesignsco.com pour lequel il a exercé son droit de rétractation. Si le Client envoie un produit acheté dans un autre site ou dans un autre magasin, un e-mail lui sera envoyé l'invitant à le récupérer à ses frais, et ce dans un délai de 2 (deux) mois à compter de la date de réception de l'e-mail. Passé ce délai, KZ DESIGNS se considérera propriétaire au sens de l'article 2276, alinéa 1 du Code civil qui dispose : "En fait de meubles, la possession vaut titre." et se réservera le droit de détruire le bien. KZ DESIGNS ne saurait être tenu responsable du fait de cette destruction.

De plus, à défaut de restitution du bien objet du droit de rétractation, au sens de l’article 314-1, alinéa 2 qui dispose que : "l'abus de confiance est puni de 3 (trois) ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende", KZ DESIGNS se réserve le droit de déposer plainte pour abus de confiance.